27 octobre 2017

Mentions légales

AUTEUR

Papiers Service,
Z.I de Montmartin – 15 rue du mont blanc – 69960 Corbas
Société MS PERIGNY S.A.S au capital de 566 200 euros
N° de TVA intracommunautaire FR 34 314 614 140
N° de SIRET 314 614 140 00031

HÉBERGEUR

Trévoux informatique – 52 rue Louis Andrieux, 01600 Trévoux

Téléphone : 04 69 66 50 30

SITE RÉALISÉ PAR

Papiers Service,
Z.I de Montmartin – 15 rue du mont blanc – 69960 Corbas

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Olivier HENNEL

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en adressant sa demande à l’adresse du siège social figurant ci-dessus ou par mail via le formulaire de contact.
Papiers Service décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site. le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.
Ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site www.papiers-service.com qui aiguillent les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de Papiers Service quant au contenu des autres sites.
Papiers Service ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une tierce personne d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter le système informatique ou la configuration informatique de l’ordinateur de l’utilisateur à la suite d’une connexion, l’utilisation, la navigation, téléchargement à ce site.
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, documents téléchargeables, représentations iconographiques et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Papiers Service. il en est de même des marques de Papiers Service et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site.